Résumé
L’assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.
- Période de couverture : 1er avril au 1er avril.
- Protection offerte moyennant une prime (60 $).
L’assurance responsabilité civile générale.
- Période de couverture : 1er décembre au 1er décembre.
- Protection offerte moyennant une prime (75 $).
À toutes fins utiles, vous trouverez tous les renseignements sur ces deux polices d’assurance sur le site du RLSQ www.loisirquebec.qc.ca
Assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants
Période du 1er avril 2024 au 1er avril 2025
Les conditions particulières de la couverture sont présentées dans la POLICE.
La couverture d'assurance se termine à la fin de la période mentionnée ci-haut, ou avant, si vous n'êtes plus un membre en règle de notre Fédération.
L'assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants est offerte à tous nos membres ordinaires et associés moyennant une prime. La prime payable au 1er avril 2024 s'élève à 60 $.
Cette assurance couvre les conséquences monétaires découlant d’une faute, erreur, omission, négligence commise par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs, et causant un dommage à une tierce partie.
Qui est assuré ?
Les administrateurs et dirigeants
Les employés
Les bénévoles
Les membres de comités
L’organisme
Assurance responsabilité civile générale
Période du 1er décembre 2023 au 1er décembre 2024
La couverture d'assurance se termine à la fin de la période mentionnée ci-haut, ou avant, si vous n'êtes plus un membre en règle de notre Fédération.
L'assurance responsabilité civile générale est offerte à tous nos membres ordinaires et associés moyennant une prime. La prime payable au 1er avril 2024 s'élève à 75 $.
Votre assurance responsabilité civile en bref
Cette assurance couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à autrui, du fait de ses opérations ou ses activités. De plus, elle couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré suite à un préjudice personnel ou un préjudice découlant d’activités de publicité, subis par autrui. Elle couvre également les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages matériels causés par lui à des lieux qu’il loue.
Qui est assuré ?
L’organisme
Les employés
Les administrateurs et dirigeants
Les bénévoles
Les membres de comités
Pour ajouter un assuré sur la police d’assurance (par exemple une ville ou municipalité, un partenaire d’affaires, etc.) vous devez en faire la demande en remplissant le formulaire « demande de certificat ». Ce formulaire doit être envoyé à notre fédération, qui s’occupera de faire le suivi nécessaire auprès du courtier.
Le libellé complet de la police d’assurance et le formulaire de demande de certificat sont disponibles sur le site Internet du Regroupement Loisir Québec.
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